• FORMALITES DE DÉCLARATION : Conformément à la Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe (Dispense n°7), nous vous informons que ce site respecte les obligations élaborées par la C.N.I.L. dans le strict cadre de cette dispense.
• LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS : Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de votre contribution. Pour exercer ce droit, merci de bien vouloir vous adresser à : DAR HAMZA | T : (+216) 75 733 912
P : (+216) 24 015 492
• DROITS D'AUTEUR : L'ensemble de ce site relève des législations tunisiennes et internationales sur les droits d'auteurs et la propriété intellectuelle. Tous droits de reproduction sont réservés pour les textes, les graphismes et les photos de ce site. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu'il soit est formellement interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur (Tribunal de compétence : Medenine - Tunisie). Les informations contenues dans ce site sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
Nul visiteur n'est autorisé à créer des liens vers ce site,à télécharger ou imprimer des éléments depuis le site et ce, quelles qu'en soient les raisons. Il doit impérativement et au préalable se mettre en rapport avec Dar Hamza pour obtenir un affranchissement des droits d'auteur.
• FORMULAIRE DE CONTACT : Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire de contact ne sauraient être divulguées à des personnes autres que celles composant notre collectivité. Toutefois, tel que l’exige la loi Informatique et Libertés nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n’entraînera aucune conséquence particulière.
Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traîter l’information.